Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HALAL
Ayman TORBEY

Numéro de dépôt :
1428935
Date de dépôt :
30/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1997

Présentation de la marque HALAL

Déposée le 30 septembre 1987 par Ayman TORBEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HALAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ayman TORBEY, domicilié(e) 4/6, square Leon Blum, Immeuble "Le France", Apt 191, 92800 PUTEAUX. - France.

La marque HALAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALAL est expirée depuis le 30 septembre 1997.

Ayman TORBEY a également déposé les autres marques suivantes : HALAL DAIRY , Europlait , EEZEE , Bébélait


Ayman TORBEY - 4/6, square Leon Blum, Immeuble "Le France", Apt 191, 92800 PUTEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Substances dietetiques, aliments pour bebes, fruits et legumes conserves, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, gelees, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Cafe, the, cacao, chocolat, riz, tapioca, sagou, confiserie, patisserie, farines et preparations faites de cereales, pain, biscuits gateaux, miel, sirop de melasse, levure, poudre pour faire lever, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, epices.produits agricoles horticoles, forestiers et graines, fruits et legumes frais. Semences naturelles, substances alimentaires pour animaux, malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.