Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRAVERSE
Numéro de dépôt :
1273667
Date de dépôt :
10/05/1984
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
10/05/1994
Présentation de la marque TRAVERSE
Déposée le 10 mai 1984 par AYELA Jean Martial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « TRAVERSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRAVERSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAVERSE est expirée depuis le 10 mai 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45