Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFTCARD
AYEL Jean-FranÇois

Numéro de dépôt :
1494902
Date de dépôt :
21/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1998

Présentation de la marque SOFTCARD

Déposée le 21 octobre 1988 par AYEL Jean-FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFTCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AYEL Jean-FranÇois, domicilié(e) 27, avenue Duquesne, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALGUY; - France.

La marque SOFTCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTCARD est expirée depuis le 21 octobre 1998.

AYEL Jean-FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : BEBOP , ECHANSOR , HEPMAN , CD WORLD ZOOM


AYEL Jean-FranÇois - 27, avenue Duquesne, 75007 PARIS. - France


MALGUY; - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

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