Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECHANSOR
AYEL Jean-FranÇois

Numéro de dépôt :
1494903
Date de dépôt :
21/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1998

Présentation de la marque ECHANSOR

Déposée le 21 octobre 1988 par AYEL Jean-FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECHANSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AYEL Jean-FranÇois, domicilié(e) 27, avenue Duquesne, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALGUY; - France.

La marque ECHANSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHANSOR est expirée depuis le 21 octobre 1998.

AYEL Jean-FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : BEBOP , SOFTCARD , HEPMAN , CD WORLD ZOOM


AYEL Jean-FranÇois - 27, avenue Duquesne, 75007 PARIS. - France


MALGUY; - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection), machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information.