ROYAL & CAPORAL
Présentation de la marque ROYAL & CAPORAL
Déposée le 19 avril 2006 par AYDIN Savas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL & CAPORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-21 du 26 mai 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL & CAPORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3424125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL & CAPORAL arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.
AYDIN Savas a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38
Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21
Inscription le 12 juin 2014 - Concession de licence n°626610 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-12
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2016 n°2616875 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-27