TRANSVERSALE – POMPE – CHAPE TRANSVERSAL PUMP FOR CONCRETE SCREED
Présentation de la marque TRANSVERSALE – POMPE – CHAPE TRANSVERSAL PUMP FOR CONCRETE SCREED
Déposée le 2 août 2013 par AYÇOBERRY Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TRANSVERSALE – POMPE – CHAPE TRANSVERSAL PUMP FOR CONCRETE SCREED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRANSVERSALE – POMPE – CHAPE TRANSVERSAL PUMP FOR CONCRETE SCREED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSVERSALE – POMPE – CHAPE TRANSVERSAL PUMP FOR CONCRETE SCREED est expirée depuis le 2 août 2023.
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Errata de l'enregistrement - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51