Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'O.H.PE.S. ESPERANCE DE VIE ET DE SURVIE DES PEUPLES Charte H.O.P.E.S.
Mme Ayçaguer Pilet Martine

Numéro de dépôt :
4015395
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/06/2023
L\'O.H.PE.S. ESPERANCE DE VIE ET DE SURVIE DES PEUPLES Charte H.O.P.E.S. de Ayçaguer Pilet Martine

Présentation de la marque L'O.H.PE.S. ESPERANCE DE VIE ET DE SURVIE DES PEUPLES Charte H.O.P.E.S.

Déposée le 26 juin 2013 par madame Ayçaguer Pilet Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'O.H.PE.S. ESPERANCE DE VIE ET DE SURVIE DES PEUPLES Charte H.O.P.E.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est madame Ayçaguer Pilet Martine domicilié(e) 9 Avenue de Sully - 92370 - CHAVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Ayçaguer Pilet Martine domicilié(e) 9 Avenue de Sully - 92370 - CHAVILLE - France.

La marque L'O.H.PE.S. ESPERANCE DE VIE ET DE SURVIE DES PEUPLES Charte H.O.P.E.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'O.H.PE.S. ESPERANCE DE VIE ET DE SURVIE DES PEUPLES Charte H.O.P.E.S. est expirée depuis le 26 juin 2023.

Ayçaguer Pilet Martine a également déposé les autres marques suivantes : CAMAP , CAMAP , CHAMBRE DE COMMERCE INTERNATIONALE HUMANITAIRE, SOLIDAIRE & COOPERATION ECONOMIQUE , l'O.H.PE.S. Espérance de Vie et de Survie des Peuples Charte H.O.P.E.S. , H.B.A.O. CORPORATION , ASSURINFOR


Mme Ayçaguer Pilet Martine - 9 Avenue de Sully - 92370 - CHAVILLE - France


Mme Ayçaguer Pilet Martine - 9 Avenue de Sully - 92370 - CHAVILLE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.