Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AYANE
Numéro de dépôt :
3769008
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque AYANE
Déposée par voie électronique le 24 septembre 2010 par ayane mehu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AYANE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552168 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27