Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONTVILLERS
AYALA & CO, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4296808
Date de dépôt :
05/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/09/2026
MONTVILLERS de AYALA & CO

Présentation de la marque MONTVILLERS

Déposée le 5 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) AYALA & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MONTVILLERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AYALA & CO domicilié(e) 1 rue Edmond de AYALA - 51160 - AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 680 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 RUE du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque MONTVILLERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTVILLERS arrivera à expiration en date du 5 septembre 2026.

AYALA & CO a également déposé les autres marques suivantes : AYALA Rosé No. 8 , ZÉRO DOSAGE , LORYSE , AYALA , RICH MAJEUR , BRUT MAJEUR , LOUIS ROYER , PERLE D'AYALA , MONTVILLERS , CHAMPAGNE AYALA


AYALA & CO, Société anonyme - 1 rue Edmond de AYALA - 51160 - AY - France - SIREN 336680517


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine - 16 RUE du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Vins de provenance française à savoir Champagne, vins mousseux et tous vins spiritueux.