Marque renouvelée - Marque en vigueur

LOUIS ROYER
AYALA & CO, société anonyme

Numéro de dépôt :
1579974
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2030
LOUIS ROYER de AYALA & CO

Présentation de la marque LOUIS ROYER

Déposée le 13 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) AYALA & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOUIS ROYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AYALA & CO domicilié(e) 1 RUE EDMOND DE AYALA - 51160 - AY-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 680 517 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque LOUIS ROYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LOUIS ROYER arrivera à expiration en date du 13 mars 2030.

AYALA & CO a également déposé les autres marques suivantes : AYALA Rosé No. 8 , ZÉRO DOSAGE , LORYSE , AYALA , RICH MAJEUR , BRUT MAJEUR , PERLE D'AYALA , MONTVILLERS , CHAMPAGNE AYALA , AYALA LA PERLE


AYALA & CO, société anonyme - 1 RUE EDMOND DE AYALA - 51160 - AY-CHAMPAGNE - France - SIREN 336680517


SODEMA CONSEILS S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2000 n°2161774 - Publication au BOPI 2000-01-12

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436358 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529081 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733674 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-10

Vins de provenance franÇaise à savoir Champagne