Marque enregistrée - Marque en vigueur

AYALA Les 7 grands crus
AYALA & CO

Numéro de dépôt :
4591284
Date de dépôt :
17/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2029
AYALA Les 7 grands crus de AYALA & CO

Présentation de la marque AYALA Les 7 grands crus

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2019 par AYALA & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AYALA Les 7 grands crus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est AYALA & CO domicilié(e) 1 rue Edmond de Ayala - 51160 - AY-CHAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Monsieur Lionel LAPEYRE domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque AYALA Les 7 grands crus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AYALA Les 7 grands crus arrivera à expiration en date du 17 octobre 2029.

AYALA & CO a également déposé les autres marques suivantes : AYALA Rosé No. 8 , ZÉRO DOSAGE , LORYSE , AYALA , RICH MAJEUR , BRUT MAJEUR , LOUIS ROYER , PERLE D'AYALA , MONTVILLERS , CHAMPAGNE AYALA


AYALA & CO - 1 rue Edmond de Ayala - 51160 - AY-CHAMPAGNE - France


SODEMA CONSEILS S.A., Monsieur Lionel LAPEYRE - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Champagne".