Déposée le 20 juillet 1998 par AYACHE Joseph
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TOP GOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-35 du 28 août 1998.
Le déposant est AYACHE Joseph, domicilié(e) 180 AV. D'Italie, 75013 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYACHE Joseph - France.
La marque TOP GOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AYACHE Joseph - 180 AV. D'Italie, 75013 PARIS - France
AYACHE Joseph - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01
Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fontes et sellerie. Tissus à usage textile, couverture de lit et table tissus élastiques, étiquettes en tissu, tissu pour la lingerie, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements (habillement) chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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