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Marques déposées par AYACHE JEAN-LUC
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LE GUIDE PROMOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GUIDE PROMOS
AYACHE JEAN-LUC
SAMUEL BENSADOUN

Numéro de dépôt :
95570456
Date de dépôt :
26/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2005

Présentation de la marque LE GUIDE PROMOS

Déposée le 26 avril 1995 par AYACHE JEAN-LUC et SAMUEL BENSADOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GUIDE PROMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Les déposants sont AYACHE JEAN-LUC domicilié(e) 144 rue de Clignancourt, 75018 Paris - France et SAMUEL BENSADOUN domicilié(e) 17 rue Charles Frérot, 94270 GENTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYACHE JEAN-LUC - France.

La marque LE GUIDE PROMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GUIDE PROMOS est expirée depuis le 26 avril 2005.

AYACHE JEAN-LUC a également déposé les autres marques suivantes : PICCOLO , LABEL MASTER


AYACHE JEAN-LUC - 144 rue de Clignancourt, 75018 Paris - France

SAMUEL BENSADOUN - 17 rue Charles Frérot, 94270 GENTILLY - France


AYACHE JEAN-LUC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Guide à l'usage des consommateurs et entreprises pour annoncer les promotions et facilités, des commerçants ou prestataires de service