ELLIPSE – OCCASION
Présentation de la marque ELLIPSE – OCCASION
Déposée le 4 juillet 2003 par AYACHE GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ELLIPSE – OCCASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ELLIPSE – OCCASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLIPSE – OCCASION est expirée depuis le 4 juillet 2013.
AYACHE GUY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32