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Marques déposées par monsieur AY OSMAN "Groupe Scolair Les Tilleuls" Rue des Ecoles 77770 Chartrettes
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"AY"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"AY"
Monsieur AY OSMAN "Groupe Scolair Les Tilleuls" Rue des Ecoles 77770 Chartrettes

Numéro de dépôt :
1316044
Date de dépôt :
09/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1994

Présentation de la marque "AY"

Déposée le 9 juillet 1984 par monsieur AY OSMAN "Groupe Scolair Les Tilleuls" Rue des Ecoles 77770 Chartrettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "AY" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur AY OSMAN "Groupe Scolair Les Tilleuls" Rue des Ecoles 77770 Chartrettes - France.

La marque "AY" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "AY" est expirée depuis le 9 juillet 1994.


Monsieur AY OSMAN "Groupe Scolair Les Tilleuls" Rue des Ecoles 77770 Chartrettes - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Bonneterie Confections et tissus.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.