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Marques déposées par AY épouse de M. Jacques Marie Jean de JULIEN de ZELICOURT Marie-France Isabelle
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RASPAIL-AY
Marque expirée - Marque en non vigueur

RASPAIL-AY
AY épouse de M. Jacques Marie Jean de JULIEN de ZELICOURT Marie-France Isabelle
AY Dominique Léon René Charles
AY Vincent Bernard

Numéro de dépôt :
1620343
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2020
RASPAIL-AY de AY épouse de M. Jacques Marie Jean de JULIEN de ZELICOURT Marie-France Isabelle

Présentation de la marque RASPAIL-AY

Déposée le 9 mars 1990 par AY épouse de M. Jacques Marie Jean de JULIEN de ZELICOURT Marie-France Isabelle, AY Dominique Léon René Charles, AY Vincent Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RASPAIL-AY »

Les déposants sont AY épouse de M. Jacques Marie Jean de JULIEN de ZELICOURT Marie-France Isabelle domicilié(e) 22, rue Mirabeau - 30011 - LES ANGLES - France, AY Dominique Léon René Charles domicilié(e) Le Colombier - 84190 - GIGONDAS - France, AY Vincent Bernard domicilié(e) 6, boulevard Clémenceau - 30400 - VILLENEUVE-LES-AVIGNONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RASPAIL-AY est expirée depuis le 9 mars 2020.


AY épouse de M. Jacques Marie Jean de JULIEN de ZELICOURT Marie-France Isabelle - 22, rue Mirabeau - 30011 - LES ANGLES - France

AY Dominique Léon René Charles - Le Colombier - 84190 - GIGONDAS - France

AY Vincent Bernard - 6, boulevard Clémenceau - 30400 - VILLENEUVE-LES-AVIGNONS - France


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2000 n°2162330 - Publication au BOPI 2000-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Inscription le 25 juin 1992 - Transmission de propriété n°64340 - Publication au BOPI 1992-06-25

Inscription le 25 juin 1992 - Transmission de propriété n°64341 - Publication au BOPI 1992-06-25

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2010 n°2427070 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Inscription le 25 novembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°802677 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-25

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