Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXYVAL
AXYTEL S.A.

Numéro de dépôt :
1450215
Date de dépôt :
16/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1998

Présentation de la marque AXYVAL

Déposée le 16 février 1988 par la Société Anonyme (SA) AXYTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AXYVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXYTEL domicilié(e) 24, rue de la Redoute, 21019 DIJON CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU. - France.

La marque AXYVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXYVAL est expirée depuis le 16 février 1998.

AXYTEL a également déposé les autres marques suivantes : AXYFRANCE , AXYNTER , AXYRISK , AXYOME AXYTEL ORGANISATION MONETIQUE EUROPEENNE , (Marque figurative) , MULTIPUCE , AXYSUD , AXYNOVE , AXYLOR , HDS


AXYTEL S.A. - 24, rue de la Redoute, 21019 DIJON CEDEX. - France


CABINET CLAUDE GUIU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;dispositifs d'archivage et de stockage d'informations, systèmes de micrographie;télématique;machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, et notamment les équipements non compris dans d'autres classes destinés à personnaliser les chèques, les chèquiers, les cartes bancaires et les imprimés ou listages informatiques.Produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;chèques et chèquiers, cartes bancaires et de crédit, listages et imprimés informatiques, personnalisés ou non.Aides, conseils et consultations pour l'organisation et la direction des affaires et notamment dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales dans le cadre des services d'un franchiseur;comptabilité;services de diffusion, de promotion d'objets publicitaires.Affaires monétaires et bancaires;service d'émission de monaie, chèques, cartes bancaires ou de crédit.Services de communications par tous les moyens téléphoniques, radiophoniques, télégraphiques, télématiques;transmission de messages audio et vidéo.Services d'édition de documents;travaux de personnalisation de moyens de paiement, notamment les chèques et les cartes de crédit, ainsi que tous imprimés informatiques.Organisation de concours, de conférences et de cours et notamment les services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel.Travaux de composition des images et plus généralement de mise en oeuvre des techniques d'édition sous toutes leurs formes.Services de stockage et de restitution d'informations, d'images ou de caractères spéciaux;travaux de saisie informatique;travaux d'ingénieurs et d'informations;programmation sur ordinateur et conception de logiciels à l'exception des logiciels pour la gestion des opérations boursières;organisation de manifestations et de salons; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de Savoir-Faire, concession de licences.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.