Déposée le 13 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXXION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « MA VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-20 du 18 mai 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXXION domicilié(e) 12, la Grande Richardière, 85430 LES CLOUZEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 375 888 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXXION sarl - France.
La marque MA VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095222.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA VENDEE est expirée depuis le 13 avril 2011.
AXXION a également déposé les autres marques suivantes : FUTURO
AXXION sarl - 12, la Grande Richardière, 85430 LES CLOUZEAUX - France - SIREN 415375888
AXXION sarl - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-38
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
Vêtements, chaussures, chapellerie. Toutes les viandes à l'exception de la viande de porc, viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée "Porc de Vendée", poisson, gibier, volailles bénéficiant de l'lgp "Volaille de Vendée" ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformées, graines et semences, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao et à l'exception des boissons lactées). Boissons alcooliques, à l'exception des bières et des vins. Vins délimités de qualité supérieure bénéficiant de l'appellation "Fiefs Vendéens".
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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