Marque enregistrée - Marque en vigueur

AFM By Axxès
Axxès

Numéro de dépôt :
4470195
Date de dépôt :
19/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2028
AFM By Axxès de Axxès

Présentation de la marque AFM By Axxès

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2018 par Axxès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AFM By Axxès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est Axxès domicilié(e) 15 rue des Cuirassiers - 69487 - Lyon Cedex 03 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Axxès, Monsieur Jacques Leca domicilié(e) 15 rue des Cuirassiers - 69487 - Lyon Cedex 03 - France.

La marque AFM By Axxès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFM By Axxès arrivera à expiration en date du 19 juillet 2028.

Axxès a également déposé les autres marques suivantes : AFO € By Axxès , AXXES FLEET MANAGER , Axxès Fleet Manager , AFO € By Axxès , AXXES FLEET OPTIM'


Axxès - 15 rue des Cuirassiers - 69487 - Lyon Cedex 03 - France


Axxès, Monsieur Jacques Leca - 15 rue des Cuirassiers - 69487 - Lyon Cedex 03 - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Appareils de collecte de données; Appareils de repérage de véhicules; Appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; Appareils télématiques; Applications logicielles pour téléphones mobiles; Applications mobiles téléchargeables pour la gestion de données; Bases de données; Bases de données (électroniques); Bases de données informatiques; Dispositifs de stockage des données; Logiciel informatique pour la transmission de données de localisation; Logiciel pour ordinateurs destinés à la compilation de données de localisation; Logiciel pour ordinateurs pour le traitement de données de localisation; Logiciels; Logiciels applicatifs pour téléphones mobiles; Logiciels applicatifs téléchargeables pour téléphones intelligents; Logiciels de gestion de bases de données; Logiciels de mise à disposition d'informations par le biais de réseaux de communications; Logiciels de traitement de données; Logiciels informatiques d'application et d'intégration de bases de données; Logiciels pour ordinateurs destinés à la collecte de données de localisation; Logiciels pour ordinateurs pour la diffusion de données de localisation; Systèmes de suivi de véhicules ;

Collecte de données; Collecte et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; Compilation d'informations dans des bases de données informatiques; Compilation d'informations au sein de bases de données informatiques; Compilation de bases de données informatiques; Compilation de données statistiques à des fins commerciales; Compilation de statistiques; Compilation et systématisation d'informations dans des bases de données; Gestion de bases de données informatisées; Gestion de bases de données; Gestion et compilation de bases de données informatiques; Organisation d'abonnement à des services télématiques, téléphoniques ou informatiques [Internet]; Recueil et systématisation d'informations au sein de bases de données informatiques; Services de traitement de données dans le domaine du transport; Systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; Traitement de données; Traitement de données automatisé; Traitement de données informatiques; Traitement informatisé de données ;

Communication de données par voie électronique; Communication de données par voie de télécommunications; Communications télématiques via terminaux informatiques; Distribution de données ou d'images audiovisuelles par le biais d'un réseau informatique mondial ou d'Internet; Envoi de données et transfert de documents par voie télématique; Envoi de messages [télécommunication]; Envoi télématique d'informations; Fourniture d'accès à des bases de données sur Internet; Fourniture d'accès à des données par Internet; Fourniture d'accès à des bases de données sur des réseaux informatiques; Fourniture d'accès à des données sur des réseaux de communication; Fourniture d'accès à des bases de données informatiques en ligne; Fourniture d'accès à des bases de données; Services de télématique; Services de transmission de données via des réseaux télématiques; Services télématiques [communication de données]; Transfert de données par télécommunication; Transfert et diffusion d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet; Transmission d'informations de bases de données via des réseaux de télécommunications; Transmission de données; Transmission de données par Internet; Transmission et diffusion de données; Transmission et réception [transmission] d'informations de bases de données via un réseau de télécommunication; Transmission et réception d'informations de bases de données par le biais de réseaux de télécommunication; fourniture d'accès à des bases de données ;

Informations en matière de trafic; Informations en matière de transport; Mise à disposition d'informations sur le trafic routier et l'état des routes; Services d'informations concernant le trafic routier; Services d'informations en matière de trafic; Services d'informations liées au transport routier; Services d'informations liées au transport de marchandises; Services d'informations liées à la vitesse du trafic; Services de localisation de véhicules; Suivi de véhicules de transport de passagers ou de fret par ordinateur ou par système de localisation mondial [GPS]; informations en matière de transport ;

Logiciel-service; Logiciel-service [SaaS]; logiciel-service (SaaS).