Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TRANS COUSCOUS SAVOUREUSEMENT RECOMMANDE
AXXAM SARL
Numéro de dépôt :
95576186
Date de dépôt :
16/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TRANS COUSCOUS SAVOUREUSEMENT RECOMMANDE
Déposée le 16 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXXAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRANS COUSCOUS SAVOUREUSEMENT RECOMMANDE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXXAM domicilié(e) 53 RUE VICTOR HUGO, 78330 FONTENAY LE FLEURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 179 725 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUSSAID HAFID - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXXAM SARL - 53 RUE VICTOR HUGO, 78330 FONTENAY LE FLEURY - France - SIREN 394179725
BOUSSAID HAFID - France
Inscription le 6 janvier 2000 - Rejet total n°292971 - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 2000-01-06
Viande Légume.Couscous.Semoule Thé Epice Patisserie Glace à rafraîchir Transport Livraison à domicile
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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