Déposée le 30 août 1995 par la Société Anonyme (SA) AXWAY SOFTWARE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OPEN PROCESS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXWAY SOFTWARE domicilié(e) PAE Les Glaisins, 3 rue du Pré Faucon,74940 ANNECY LE VIEUX (dossier no 2286159) - 74940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 977 980 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2286159) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXWAY SOFTWARE Société Anonyme - PAE Les Glaisins, 3 rue du Pré Faucon,74940 ANNECY LE VIEUX (dossier no 2286159) - 74940 - France - SIREN 433977980
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2286159) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06
Inscription le 9 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299574 - Publication au BOPI 2000-05-09
Inscription le 24 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366115 - Publication au BOPI 2003-02-24
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2005 n°2286159 - Publication au BOPI 2005-04-12
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40
Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs - Logiciels (programmes enregistrés) Supports d'enregistrements magnétiques.Elaboration, conception mise à jour de logiciel, programmation pour ordinateur
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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