Déposée le 12 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) AXWAY SOFTWARE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-24 du 16 juin 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXWAY SOFTWARE domicilié(e) PAE Les Glaisins, 3 rue du Pré Faucon - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 977 980 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3428463.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXWAY SOFTWARE, Société Anonyme - PAE Les Glaisins, 3 rue du Pré Faucon - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France - SIREN 433977980
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2016 n°2618037 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-11
Logiciels permettant de créer des solutions informatiques de collaboration entre différents métiers. Logiciels permettant la collaboration entre applications informatiques. Logiciels permettant la collaboration entre systèmes informatiques. Logiciels permettant la collaboration entre entreprises au travers de l'informatique. Logiciel de gestion de transfert de fichiers sécurisé. Logiciels permettant la gestion des processus métiers informatisés. Logiciels permettant la constitution de plateformes d'échanges d'informations électroniques sécurisées. Logiciels permettant la gestion des échanges entre entreprises. Logiciels permettant la supervision des activités de l'entreprise au travers de l'observation des informations informatisées. Logiciels permettant le suivi de la chaîne de valeur de l'entreprise. Logiciels permettant le suivi de la chaîne d'approvisionnement. Logiciels accélérant l'intégration comptable.Services de télécommunications et communications utilisant notamment les outils mentionnés en classe 09 sus avant. Services de communications par tous systèmes utilisant les voies de communications et mettant en service les logiciels sus mentionnés en classe 09.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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