Déposée le 10 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) AXWAY SOFTWARE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE BUS APPLICATIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXWAY SOFTWARE domicilié(e) PAE Les Glaisins 3 rue du Pré Faucon - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 977 980 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LE BUS APPLICATIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXWAY SOFTWARE, Société Anonyme - PAE Les Glaisins 3 rue du Pré Faucon - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France - SIREN 433977980
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51
Inscription le 12 novembre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°151541 - Publication au BOPI 1992-11-12
Inscription le 20 mai 2008 - Changement de dénomination n°474000 - Publication au BOPI 2008-05-20
Inscription le 17 avril 2000 - Changement de dénomination n°298744 - Publication au BOPI 2000-04-17
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2000 n°2172397 - Publication au BOPI 2000-05-04
Inscription le 26 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498399 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2010 n°2445133 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-30
Système de traitement de l'information basé sur des matériels et logiciels informatiques; services d'ingénierie informatique, d'assistance, de formation et de programmation
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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