Déposée le 9 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXTREAM GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AXTREAM-GROUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-52 du 31 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXTREAM GROUPE domicilié(e) 16-18 rue de l'Hermite E PARC - 33520 - BRUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 038 862 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque AXTREAM-GROUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXTREAM-GROUPE est expirée depuis le 9 décembre 2020.
AXTREAM GROUPE, S.A.S. - 16-18 rue de l'Hermite E PARC - 33520 - BRUGES - France - SIREN 528038862
Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, enveloppes (papeterie), journaux, magazines, périodiques, livres, prospectus, cartes, manuels, modes d'emploi et instructions d'utilisation (manuels), guides, annuaires, brochures promotionnelles, répertoires, almanachs, enseignes et affiches en papier ou en carton, calendriers, éphémérides, stylos, crayons, clichés, catalogues, documentation sur support papier, et tous supports de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données. ;
Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction d'affaires, informations et renseignements d'affaires, conseil commercial en matière de choix de matériel informatique et de télécommunications, services de gérance administrative d'ordinateurs, administration de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; études et recherches de marchés ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations, recherches, compilations et études statistiques ; gestion de fichiers informatiques, services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques. Services de publicité, régie publicitaire, service de promotion de vente pour des tiers, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, guides), courrier publicitaire, publication de textes, d'images et de photographies publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de communication. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques. Services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données et à un serveur de base de données contenant des informations relatives à des annonceurs, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; abonnements à des annuaires, à des guides électroniques ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; abonnements à des services et des systèmes de navigation. ;
Services d'information et de conseils concernant l'optimisation de budgets publicitaires, de budgets de communication notamment par voie d'annuaires. ;
Services de télécommunications, y compris la transmission, le stockage, le traitement et le transfert de données numériques, données, images, informations, sons et signaux lumineux et mise à disposition (location) des infrastructures de (télé) communication nécessaires pour ces services, y compris réseaux informatiques, de câbles, radio et satellite ; télécommunication et communication de données (sans fil), par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et Wap ; transmission sans fil de données numériques ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images ; services de renseignements téléphoniques, à savoir services d'annuaire, service de transmission d'information en matière de tourisme, de loisirs, de conseils pratiques et de renseignements commerciaux sur les entreprises ; services de vidéotexte, de télétexte et de visualisation de données (télécommunications) ; services d'affichage électronique (télécommunications), services de messagerie vidéo, services de vidéoconférence, service de location d'appareils de télécommunications, de téléphones vidéo ; services de transmission par téléphone vidéo ; conseils techniques dans tous les domaines précités ; services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; communications par terminaux d'ordinateurs, services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès aux services précités, par supports multimédias, à savoir vidéotexte, Internet, GSM et Wap ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; services de navigation virtuelle immersive et interactive associant des services locaux (télécommunications). ;
Services de conseils techniques, expertise, consultations dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, et notamment pour la communication des entreprises ; conception (élaboration) de logiciels et de matériel informatique ; conception (élaboration) et développement de matériel informatique et de logiciels ; développement et conception (élaboration) de logiciels pour dictionnaires numériques ; développement et conception (élaboration) d'appareils et instruments électriques et électroniques ; location de logiciels informatiques, d'ordinateurs, location d'appareils et d'installations de télécommunication, et de traitement de données, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet, Extranet ou Intranet ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives, de système de sécurisation, de télécommunication ; création (conception-élaboration) et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services de normalisation technique, à savoir élaboration et conception de normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de normes télématiques et informatiques ; programmations électroniques, duplication de programmes informatiques ; services d'ingénierie ; services de transposition d'application du logiciel (service de programmation) ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels et de bases de données, maintenance de logiciels, consultation en matière d'ordinateur, programmation pour ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques, services d'assistance technique (conseils) dans les domaines de l'informatique et des télécommunications ; services d'assistance technique (conseils) pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments ; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique.
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