Déposée le 28 mars 1983 par AxTRADE CARE AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AxTRADE CARE AB, domicilié(e) 171 83 SOLNA SUEDE (dossier no 2016636) - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2016636) - France.
La marque LIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIC est expirée depuis le 28 mars 2003.
AxTRADE CARE AB - 171 83 SOLNA SUEDE (dossier no 2016636) - Suède
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2016636) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34
Renouvellement sans limitation le 22 mars 1993 n°2016636 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription le 2 juin 1994 - Transmission de propriété n°172972 - Publication au BOPI 1994-06-02
Inscription le 2 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°172970 - Publication au BOPI 1994-06-02
Inscription le 29 octobre 1991 - Transmission de propriété n°57207 - Publication au BOPI 1991-10-29
Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155054 - Publication au BOPI 1993-02-15
Inscription le 30 septembre 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°56557 - Publication au BOPI 1991-09-30
Emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels). Meubles.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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