Déposée le 15 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) AXTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TECTUILE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXTER domicilié(e) 8 Avenue Félix D'HERELLE,75016 PARIS (dossier no 2349926) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 844 527 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2349926) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXTER Société Anonyme - 8 Avenue Félix D'HERELLE,75016 PARIS (dossier no 2349926) - 75016 - France - SIREN 351844527
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2349926) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2007 n°2349926 - Publication au BOPI 2007-09-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09
Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43
Bardeau à base de bitume avec finition paillette d'ardoise colorée non métallique - caoutchouc gutta-percha, gomme, amiante, mica. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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