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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXTER
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STRUCTURAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STRUCTURAL
AXTER, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
92414742
Date de dépôt :
09/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2022

Présentation de la marque STRUCTURAL

Déposée le 9 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STRUCTURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXTER domicilié(e) 8 Avenue Félix D'HERELLE - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 844 527 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque STRUCTURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STRUCTURAL est expirée depuis le 9 avril 2022.

AXTER a également déposé les autres marques suivantes : PYRODOME , PAXALPHA , (Marque figurative) , ESSEMES SERVICES , PAXAPRIM , PAXARDOISE , ROOFDOME , MICROTOP , VETISOL ROC , HYRA-STIK


AXTER, Société par actions simplifiée à associé unique - 8 Avenue Félix D'HERELLE - 75016 - PARIS - France - SIREN 351844527


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2002 n°2219383 - Publication au BOPI 2002-04-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Renouvellement sans limitation le 7 février 2012 n°2491062 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-07

Feuille d'étanchéité comprenant du caoutchouc - Gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Membrane d'étanchéité armée et matériaux la composant, à base de liants synthétiques, bitumineux et élastomères

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.