Marque renouvelée - Marque en vigueur

PYROPASS
AXTER, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3352412
Date de dépôt :
12/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2025
PYROPASS de AXTER

Présentation de la marque PYROPASS

Déposée le 12 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PYROPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXTER domicilié(e) 8 Avenue Félix D'Herelle - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 844 527 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque PYROPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PYROPASS arrivera à expiration en date du 12 avril 2025.

AXTER a également déposé les autres marques suivantes : PYRODOME , PAXALPHA , TRAFIC , ARMA , SUPERFIX , (Marque figurative) , ESSEMES SERVICES , PAXAPRIM , PAXARDOISE , ROOFDOME


AXTER, Société par actions simplifiée à associé unique - 8 Avenue Félix D'Herelle - 75016 - PARIS - France - SIREN 351844527


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2015 n°2584744 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-21

Systèmes d'ouverture et de fermeture en menuiserie métallique utilisés dans le bâtiment et plus particulièrement en toiture permettant l'étanchéité de la structure, l'accès des personnes, l'évacuation de fumées, de chaleur, l'aération et l'éclairement naturels. Mécanismes d'ouverture et de fermeture intégrés de lanterneaux ou de toutes portes ou fenêtres. Systèmes d'ouverture et de fermeture non en menuiserie métallique (notamment bois, PVC [polychlorure de vinyle]) utilisés dans le bâtiment et plus particulièrement en toiture permettant l'étanchéité de la structure, l'accès des personnes, l'évacuation de fumées, de chaleur, l'aération et l'éclairement naturels.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.