Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AXTER (S.A.)

Numéro de dépôt :
1533183
Date de dépôt :
16/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/1998
Marque en couleurs, figurative de AXTER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) AXTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXTER domicilié(e) 6 impasse Laville, 92600 ASNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533183.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 mai 1998.

AXTER a également déposé les autres marques suivantes : PYRODOME , PAXALPHA , TRAFIC , ARMA , SUPERFIX , ESSEMES SERVICES , PAXAPRIM , PAXARDOISE , ROOFDOME , ALPAFLORE


AXTER (S.A.) - 6 impasse Laville, 92600 ASNIERES - France


LE CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Machines et machines-outils automatisées et/ou informatisées;engins de manipulation de deux axes ou plus, asservis de manière continue ou point par point, programmable par apprentissage et/ou par langage symbolique, destinés à être utilisés dans les domaines d'application de l'assemblage, de la manutention, de la peinture, du soudage, de la dépose de produits, de l'enseignement et des transports.Dispositifs électroniques de commande pour les machines, machines-outils et les engins de manipulation.Chariots de manutention, filoguidés et/ou manuels; chariots élévateurs, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, véhicules électriques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.