CHAPE TGV
Présentation de la marque CHAPE TGV
Déposée le 3 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) AXTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAPE TGV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHAPE TGV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAPE TGV est expirée depuis le 3 mai 2015.
AXTER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2005 n°2283170 - Publication au BOPI 2005-03-01
Renouvellement sans limitation n°2047754 - Publication au BOPI 1995-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40
Inscription le 19 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°184434 - Publication au BOPI 1995-04-19
Inscription le 25 septembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56396 - Publication au BOPI 1991-09-25