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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXTER
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AQUAMODUL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUAMODUL
AXTER, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4320334
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2026
AQUAMODUL de AXTER

Présentation de la marque AQUAMODUL

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUAMODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXTER domicilié(e) 8 Avenue Félix d'Hérelle - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 844 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP, Mme. Maria Luisa ARCE-TORRECILLA domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - Paris - France.

La marque AQUAMODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAMODUL arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.

AXTER a également déposé les autres marques suivantes : PYRODOME , PAXALPHA , (Marque figurative) , ESSEMES SERVICES , PAXAPRIM , PAXARDOISE , ROOFDOME , MICROTOP , VETISOL ROC , HYRA-STIK


AXTER, Société par actions simplifiée à associé unique - 8 Avenue Félix d'Hérelle - 75016 - Paris - France - SIREN 351844527


CABINET HARLE ET PHELIP, Mme. Maria Luisa ARCE-TORRECILLA - 14-16 rue Ballu - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Produits en matières plastiques mi-ouvrés ; produits en polypropylène pour l'étanchéité, l'imperméabilisation, la rétention et le drainage d'eau ;

Matériaux de constructions non-métalliques ; couvertures de toits, de terrasses, de sols non métalliques pour l'étanchéité, l'imperméabilisation, la rétention d'eau ; revêtements (construction) non métalliques ; toits, planchers, sols non métalliques ;

Services d'installation, d'entretien et de réparation de matériaux pour l'étanchéité, l'imperméabilisation, la rétention et le drainage d'eau ; services d'étanchéité, d'imperméabilisation, de rétention d'eau pour la construction ; travaux de couverture de toits et de terrasses ; travaux de génie civil (constructions, étanchéité, imperméabilisation, rétention d'eau).