Déposée le 29 avril 2013 par la société étrangère AXSON SERVICES GMBH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Axson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-21 du 24 mai 2013.
Le déposant est la société étrangère AXSON SERVICES GMBH domicilié(e) Hochbergerstrasse 60 C - 4057 - BASEL - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.
La marque Axson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Axson est expirée depuis le 29 avril 2023.
AXSON SERVICES GMBH a également déposé les autres marques suivantes : AXSON , LABELITE
AXSON SERVICES GMBH, Société de droit Suisse - Hochbergerstrasse 60 C - 4057 - BASEL - Suisse
Cabinet STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Inscription le 6 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°695795 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-06
Inscription le 15 juin 2018 - Renonciation partielle n°726055 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-15
Errata sur les inscriptions - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08
Produits chimiques pour l'industrie et les sciences et préparations chimiques pour l'industrie et les sciences ;
Caoutchouc et notamment caoutchouc naturel, caoutchouc synthétique, caoutchouc liquide ; caoutchouc brut ou mi ouvré ; dissolutions de caoutchouc ; latex (caoutchouc) ; produits en caoutchouc mi-ouvré ; anneaux en caoutchouc, valves en caoutchouc ; produits en caoutchouc non compris dans d'autres classes, à savoir, bandes en caoutchouc, barres en caoutchouc, cordes et cordons en caoutchouc, couvercles et bouchons en caoutchouc, manchons en caoutchouc, fils et lacets en caoutchouc, tubes et tuyaux en caoutchouc, rondelles en caoutchouc, joints en caoutchouc, capitons en caoutchouc, clapets en caoutchouc, tampons amortisseurs en caoutchouc, butoirs en caoutchouc ; gutta-percha, gomme (brute ou mi-ouvrée) ; amiante ; fibre vulcanisée ; fibre de carbone, autre qu'à usage textile ; matières plastiques mi-ouvrées ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; résines acryliques (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; résines artificielles (produits semi-finis) ; mousses polyuréthannes (semi-ouvrées) ; bloc à base de résines thermodurcissables (produits-semi-finis) ; résines thermodures (produits semi-finis) ; mousses syntactiques (semi-ouvrées) ; mousses de silicone mi-ouvrées ; élastomères mi-ouvrés ; polymères élastomériques mi-ouvrés ; matériaux synthétiques et composites pour l'isolation et l'étanchéité ; isolateurs, isolants, bandes et rubans isolants, matériaux et matières isolants, matériaux d'isolation, membranes d'étanchéité isolantes ; tissus, enduits, peintures et vernis isolants ; bagues, bourrelets et garnitures d'étanchéité ; joints, mastics pour joints ; compositions chimiques pour obturer les fuites ; tuyaux souples en caoutchouc à usage industriel, tuyaux flexibles non métalliques ; isolants pour câbles, isolateurs pour conduites d'électricité ; diélectriques (isolants) ; matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées) ; matières d'emballage en caoutchouc ou en matières plastiques, à savoir, feuilles en plastique ; matières de rembourrage, d'embourrage, de calage et capitons en caoutchouc ou en matières plastiques ; fils et fibres en matières plastiques non à usage textile ; bandes et rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; tous les produits précités étant des équipements d'application ou de transformation, fabriqués en tant que produits ouvrés ou mi-ouvrés sous forme liquide, en pâte, poudre, mousse, pièces solides et autres formes préfabriquées, destinés à des revêtements, à des produits composites, à la conception et à la modélisation, à l'outillage, au prototypage, à la liaison, au jointoiement, au renforcement, à l'humidification, à la protection, au moulage, à la peinture, à la construction, aux matériaux d'encapsulage ;
Traitement de produits chimiques, préparations et matières chimiques, à savoir, par chromage, décapage, étamage, galvanisation, nickelage, raffinage, vulcanisation, conversion catalytique, élimination dans des fluides de traitement chimique, valorisation de solides par précipitations chimique des solutions aqueuses, dépôt chimique en phase vapeur ;
Évaluations, estimations, études de projets techniques et services de recherche dans les domaines des sciences et de la technologie en particulier dans le domaine des produits chimiques, des préparations et matières chimiques ; services d'analyses, à savoir services d'analyses techniques et chimiques et de recherche technique, en particulier dans le domaine des produits chimiques, des préparations et matières chimiques ; études de projets techniques dans le domaine des produits chimiques, des préparations et matières chimiques ; activités d'expertise (travail d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers dans le domaine des produits chimiques, des préparations et matières chimiques.
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