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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXLETECH INTERNATIONAL(société par actions simplifiée
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S O M A EUROPE TRANSMISSIONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S O M A EUROPE TRANSMISSIONS
AXLETECH INTERNATIONAL SAS (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
1253041
Date de dépôt :
02/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2013
S O M A EUROPE TRANSMISSIONS de AXLETECH INTERNATIONAL(société par actions simplifiée

Présentation de la marque S O M A EUROPE TRANSMISSIONS

Déposée le 2 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXLETECH INTERNATIONAL(société par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S O M A EUROPE TRANSMISSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXLETECH INTERNATIONAL(société par actions simplifiée domicilié(e) 4 Rue Jean Servanton,42000 SAINT-ETIENNE,FRANCE (dossier no 2242760) - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 339 446 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2242760) - 75441 - France.

La marque S O M A EUROPE TRANSMISSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S O M A EUROPE TRANSMISSIONS est expirée depuis le 2 décembre 2013.

AXLETECH INTERNATIONAL(société par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : SOMA EUROPE TRANSMISSION


AXLETECH INTERNATIONAL SAS (société par actions simplifiée) - 4 Rue Jean Servanton,42000 SAINT-ETIENNE,FRANCE (dossier no 2242760) - 42000 - France - SIREN 335339446


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2242760) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation n°2021042 - Publication au BOPI 1993-32

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2003 n°2242760 - Publication au BOPI 2003-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Inscription le 10 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386724 - Publication au BOPI 2004-02-10

Inscription le 16 octobre 2000 - Changement de dénomination n°309373 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 10 février 2004 - Changement de dénomination n°386723 - Publication au BOPI 2004-02-10

Inscription le 22 mars 1993 - Transmission de propriété n°157262 - Publication au BOPI 1993-03-22

Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, boîtes de vitesse, ponts et essieux pour véhicules automobiles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.