Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEATED
AXL-CONCEPT, SARL

Numéro de dépôt :
4023148
Date de dépôt :
22/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/07/2023
SEATED de AXL-CONCEPT

Présentation de la marque SEATED

Déposée le 22 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXL-CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SEATED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXL-CONCEPT domicilié(e) LE NOBLE - 24230 - MONTCARET - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 666 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle RIOU AXELLE domicilié(e) LE NOBLE - 24230 - MONTCARET - France.

La marque SEATED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEATED est expirée depuis le 22 juillet 2023.

AXL-CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : SLEEPY DOG


AXL-CONCEPT, SARL - LE NOBLE - 24230 - MONTCARET - France - SIREN 751666405


Mle RIOU AXELLE - LE NOBLE - 24230 - MONTCARET - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 19 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643398 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-19

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; carpettes ; tapis de gymnastique.