Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTIL
AXIVA

Numéro de dépôt :
93469217
Date de dépôt :
18/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2003

Présentation de la marque QUARTIL

Déposée le 18 mai 1993 par AXIVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUARTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est AXIVA, domicilié(e) 17 avenue George V, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique MORRAGLIA AXA ASSURANCES, Direction Juridique - France.

La marque QUARTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTIL est expirée depuis le 18 mai 2003.

AXIVA a également déposé les autres marques suivantes : DYNAXIS , ASSUR'LIBERTE , ALTHAIS , FINARGOS , EPARGNE PROGRESSIVE , COLIADE


AXIVA - 17 avenue George V, 75008 PARIS - France


Dominique MORRAGLIA AXA ASSURANCES, Direction Juridique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Assurances et finances; tous services d'assurances; tous contrats d'assurances; contrats d'assurances contre l'incendie; les accidents et les risques divers; contrats d'assurances de personnes; contrats d'assurances sur la vie; assurance épargne; assurances retraite; contrat de capitalisation; fonds commun de placement; gérance de valeurs mobilières, régime de prévoyance; fonds de valeurs mobilières de monnaies et de devises