Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELESITE
AXISA S.A: 9, place ALPHONSE JOURDAIN
ARCNAM DES PAYS DE LA LOIRE (Association Régionale du Conservatoire National des Arts et Métiers, Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
94510934
Date de dépôt :
11/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2004

Présentation de la marque TELESITE

Déposée le 11 mars 1994 par AXISA S.A: 9 et l'association loi 1901 ARCNAM DES PAYS DE LA LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TELESITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Les déposants sont AXISA S.A: 9, place ALPHONSE JOURDAIN, domicilié(e) 31000 TOULOUSE - France et l'association loi 1901 ARCNAM DES PAYS DE LA LOIRE domicilié(e) 25 Bld Guy Mollet, 44071 NANTES cedex 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXISA - France.

La marque TELESITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELESITE est expirée depuis le 11 mars 2004.


AXISA S.A: 9, place ALPHONSE JOURDAIN - 31000 TOULOUSE - France

ARCNAM DES PAYS DE LA LOIRE (Association Régionale du Conservatoire National des Arts et Métiers, Association loi 1901) - 25 Bld Guy Mollet, 44071 NANTES cedex 01 - France - SIREN 3


AXISA - France


Inscription le 24 juin 1999 - Rejet partiel n°279854 - Publication au BOPI 1999-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

- logiciel de télé-enseignement destiné à l'autoformation tutorée - service de télécommunication destiné au travail des étudiants et des enseignants distants d'un centre de formation Transmission d'informations contenues dans des bases de données de ressources pédagogiques distantes, communications entre les différents acteurs (étudiants enseignants, administration) Gestion des échanges d'informations multimédias, à distance.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.