Présentation de la marque LES EDITIONS MODUS OPERANDI
Déposée le 27 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) AXIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES EDITIONS MODUS OPERANDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXIONS domicilié(e) 6 route de Compois, 1222 Vésenaz,SUISSE - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles-Antoine JOLY Avocat à la Cour domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LES EDITIONS MODUS OPERANDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXIONS SA Société de droit suisse - 6 route de Compois, 1222 Vésenaz,SUISSE - Suisse
Charles-Antoine JOLY Avocat à la Cour - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; publications, livres, photographies ; fournitures scolaires ; fournitures de bureau ; fournitures pour le dessin ; instruments d'écriture ; cahiers ; calendriers ; magazines ; stylos, crayons ; papier à lettres ; affiches ; autocollant (articles de papeterie) ; jeux de cartes ; linge de table en papier ; tickets (billets) ; cartes postales ; guides ; catalogues. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par Internet, à savoir transmission d'informations sur Internet ; transmission d'informations par voie télématique ; services de diffusion télévisuelle par câble et satellite et services de télévision interactive ; télévision par câble ; émissions télévisées ; diffusion de programmes de télévision ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations sur Internet en matière d'éducation, de divertissement et de récréation ; informations en matière de divertissement ; services de jeux et de divertissement sur Internet ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; édition de livres, journaux, revues et périodiques ; prêts de livres ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films, production de films sur bandes vidéo ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; services d'artistes de spectacles, exploitation de salles de jeux ; exploitation de salles de cinéma ; services d'imprésarios ; publication de textes (autres que textes publicitaires) , livres, journaux, revues, périodiques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, music-hall ; jeux radiophoniques et télévisés, représentations théâtrales ; services de jeux et de divertissement par voie télématique ; organisation d'évènements et de manifestations à but pédagogique ou culturel ; services de musées (présentation, expositions) ; édition de films et de vidéos ; production et édition de programmes multimédia interactifs ou non, aux fins de divertissement ou d'éducation.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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