Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEWPAC
SAS AXIONA HOLDING, SAS

Numéro de dépôt :
4090447
Date de dépôt :
13/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2024
NEWPAC de AXIONA HOLDING

Présentation de la marque NEWPAC

Déposée par voie électronique le 13 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXIONA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEWPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXIONA HOLDING domicilié(e) 201 RUE VENDÔME - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS AXIONA HOLDING, M. RICHARD VINCENT domicilié(e) 201 RUE VENDÔME - 69003 - LYON - France.

La marque NEWPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEWPAC est expirée depuis le 13 mai 2024.


SAS AXIONA HOLDING, SAS - 201 RUE VENDÔME - 69003 - LYON - France


SAS AXIONA HOLDING, M. RICHARD VINCENT - 201 RUE VENDÔME - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.