Déposée le 18 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXIOME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXIOME domicilié(e) 59 bd Victor Hugo,92110 CLICHY - 92110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXIOME domicilié(e) 5 RUE POYER,92110 CLICHY - 92110 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194509.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXIOME SARL - 59 bd Victor Hugo,92110 CLICHY - 92110 - France
AXIOME - 5 RUE POYER,92110 CLICHY - 92110 - France
Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet partiel n°464829 - Publication au BOPI 2007-12-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes métalliques (à l'exception des chaînes de cycles, des chaînes motrices et de commande pour véhicules, des chaînes antidérapantes, des chaînes (bijouterie) et des chaînes de montres) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts, cassettes de sûreté, cassettes à argent métalliques ; billes d'acier ; fers à cheval métalliques ; clous ; vis métalliques ; minerais métalliques.
Machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; grands instruments pour l'agriculture ; couveuses.
Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils extincteurs ; serrurerie électrique ; équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; annuaire électronique.
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Publicité, gestion de fichiers informatiques, gestion des affaires commerciales, administrations commerciales.
Agences de presse et d'information. Communication par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
Programmations pour ordinateurs.
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