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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXIOHM
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CLAMSHELL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLAMSHELL
AXIOHM Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94548268
Date de dépôt :
08/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2014

Présentation de la marque CLAMSHELL

Déposée le 8 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXIOHM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAMSHELL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXIOHM domicilié(e) 1 à 9 rue d'Arcueil,92120 MONTROUGE (dossier no 2271235) - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 762 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2271235) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAMSHELL est expirée depuis le 8 décembre 2014.

AXIOHM a également déposé les autres marques suivantes : TELESTO , SPRINTELEX , AXIOM , AXIOHM , SCANPRINT , ASTRIUM , POS CUBE , ALPHAGRAPH , COUPONEO , POSCUBE


AXIOHM Société par Actions Simplifiée - 1 à 9 rue d'Arcueil,92120 MONTROUGE (dossier no 2271235) - 92120 - France - SIREN 413762469


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2271235) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Renouvellement avec limitation le 27 août 2004 n°2271235 - Publication au BOPI 2004-08-27

Inscription le 26 août 1999 - Gage constitué n°301370 - Publication au BOPI 1999-08-26

Inscription le 15 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290248 - Publication au BOPI 1999-11-15

Inscription le 15 novembre 1999 - Changement de nature juridique n°290247 - Publication au BOPI 1999-11-15

Inscription le 4 octobre 1996 - Renonciation partielle n°207017 - Publication au BOPI 1996-10-04

Inscription le 16 septembre 1997 - Gage constitué n°245062 - Publication au BOPI 1997-09-16

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Dispositifs d'impression commandés par microprocesseurs.