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Marques déposées par AXILE SOGERAC COURTAGE
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ASC ASSURANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASC ASSURANCE
AXILE SOGERAC COURTAGE

Numéro de dépôt :
4474586
Date de dépôt :
06/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2028
ASC ASSURANCE de AXILE SOGERAC COURTAGE

Présentation de la marque ASC ASSURANCE

Déposée par voie électronique le 6 août 2018 par AXILE SOGERAC COURTAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASC ASSURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est AXILE SOGERAC COURTAGE domicilié(e) 62 ROUTE D'ALBI - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame OLIVIA GUIBERT domicilié(e) 82 RUE DE MAUBEC - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque ASC ASSURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4474586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASC ASSURANCE arrivera à expiration en date du 6 août 2028.


AXILE SOGERAC COURTAGE - 62 ROUTE D'ALBI - 31200 - TOULOUSE - France


Madame OLIVIA GUIBERT - 82 RUE DE MAUBEC - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Courtiers d'assurance, conseil et intermédiaire en opérations d'assurance (contrats d'assurance vie, de santé, d'A.R.D, et tous contrats et produits annexes à l'activité principale, ainsi que la formation et le conseil) et toutes autres opérations connexes ou similaires dans le domaine de l'assurance, la finance et le secteur immobilier, conseil en gestion de patrimoine ;

Toutes autres opérations connexes ou similaires dans le domaine de la formation.