Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVAPASS LE CONTRÔLE D'ACCÈS INTELLIGENT
AXIBLE TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3659717
Date de dépôt :
24/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2029
NOVAPASS LE CONTRÔLE D\'ACCÈS INTELLIGENT de AXIBLE TECHNOLOGIES

Présentation de la marque NOVAPASS LE CONTRÔLE D'ACCÈS INTELLIGENT

Déposée le 24 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXIBLE TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVAPASS LE CONTRÔLE D'ACCÈS INTELLIGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXIBLE TECHNOLOGIES domicilié(e) 20 BOULEVARD EUGÈNE DERUELLE - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 459 407 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France.

La marque NOVAPASS LE CONTRÔLE D'ACCÈS INTELLIGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3659717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVAPASS LE CONTRÔLE D'ACCÈS INTELLIGENT arrivera à expiration en date du 24 juin 2029.

AXIBLE TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : SO Cloud , axiwave L'application télécommande qui fait du buzzz , tiabox MY CONNECTED HOME , AXIBLU L APPICATION TELECOMMANDE BLUETOOTH , axibox MY CONNECTED HOME , AXITAG , axible technologies , SO Link , qub


AXIBLE TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée - 20 BOULEVARD EUGÈNE DERUELLE - 69003 - LYON - France - SIREN 494459407


IPSIDE, M. Mortreux Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2019 n°2730180 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-07

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareils et instruments pour la commande du courant électrique ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils électriques de contrôle ;

Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; télécommande par GSM ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Services de stockage de fichiers ou de données informatiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).