Déposée le 13 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXIANE PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « LE CHATAIGNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-12 du 24 mars 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXIANE PARTICIPATIONS domicilié(e) 20 rue de la Gare - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 987 955 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AXIANE PARTICIPATIONS, Chez AXEREAL, Service Juridique domicilié(e) 36 rue de la Manufacture, CS 40639 - 45166 - OLIVET cedex - France.
La marque LE CHATAIGNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3409501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXIANE PARTICIPATIONS, SAS - 20 rue de la Gare - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France - SIREN 391987955
AXIANE PARTICIPATIONS, Chez AXEREAL, Service Juridique - 36 rue de la Manufacture, CS 40639 - 45166 - OLIVET cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12
Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507123 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28
Inscription le 1 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°555507 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-01
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2016 n°2619697 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-05-31
Inscription le 11 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°748635 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11
Matières premières pour boulangeries pâtisseries à savoir : huiles et graines comestibles ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers.Farines ; poudres pour farines ; mélanges à base de farines et de levure ; levures et poudres pour faire lever ; préparations faîtes de céréales ; pains ; viennoiseries ; gâteaux ; pâtisseries.Semences (grains) ; céréales en grains travaillés et non travaillés ; blés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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