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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXIANE PARTICIPATIONS
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L'EPI MALTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'EPI MALTE
AXIANE PARTICIPATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
99805251
Date de dépôt :
26/07/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2029

Présentation de la marque L'EPI MALTE

Déposée le 26 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXIANE PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'EPI MALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXIANE PARTICIPATIONS domicilié(e) 20 rue de la Gare Maure de Bretagne - 35330 - Val-d'Anast - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 987 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AXEREAL, SCA, M. Caquot Cédric domicilié(e) 36 rue de la Manufacture - 45160 - Olivet - France.

La marque L'EPI MALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'EPI MALTE arrivera à expiration en date du 26 juillet 2029.

AXIANE PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : MEULNET , COEUR DE BLE NOIR , el Panetón BOULANGER Gourmandise à l'Italienne , TRISKELL , COEUR DE BLE , COEUR DE FROMENT , LE CHATAIGNIER , LA CROQUISE BAGUETTE DE TRADITION FRANÇAISE , MA FLEUR DE BLE NOIR , LE CAMPAGNON


AXIANE PARTICIPATIONS, SAS - 20 rue de la Gare Maure de Bretagne - 35330 - Val-d'Anast - France - SIREN 391987955


AXEREAL, SCA, M. Caquot Cédric - 36 rue de la Manufacture - 45160 - Olivet - France


Demande de renouvellement le 31 juillet 2009 n°2414866 - Publication au BOPI 2009-07-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Inscription le 2 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499640 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2009 n°2414752 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-31

Inscription le 1 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°555507 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-01

Inscription le 11 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°748635 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Renouvellement avec limitation le 27 décembre 2019 n°2734808 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-27

Farine notamment de qualité supérieure incorporant du malt et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie.