Déposée le 19 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXIANE MEUNERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOUPLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-17 du 30 avril 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXIANE MEUNERIE domicilié(e) 20 rue de la Gare - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 987 955 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AXIANE MEUNERIE, Service juridique domicilié(e) Chez AXEREAL, 65 av. de Lattre de Tassigny - 18924 - BOURGES cedex 9 - France.
La marque SOUPLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXIANE MEUNERIE, SAS - 20 rue de la Gare - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France - SIREN 391987955
AXIANE MEUNERIE, Service juridique - Chez AXEREAL, 65 av. de Lattre de Tassigny - 18924 - BOURGES cedex 9 - France
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2002 n°2231264 - Publication au BOPI 2002-11-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35
Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17
Inscription le 1 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°555507 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-01
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2012 n°2515692 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05
Inscription le 11 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°748635 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11
Produits chimiques destinée à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments et à l'industrie alimentaire; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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