LA PASTOURETTE
Présentation de la marque LA PASTOURETTE
Déposée le 3 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXIANE MEUNERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LA PASTOURETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-14 du 7 avril 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA PASTOURETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3413948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PASTOURETTE arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.
AXIANE MEUNERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°649695 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-02-13
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2016 n°2620138 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-06
Inscription le 11 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°748635 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11