Déposée le 16 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXIANE MEUNERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « FAMOUS SPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXIANE MEUNERIE domicilié(e) 20 rue de la Gare - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 987 955 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AXIANE MEUNERIE, Service juridique domicilié(e) Chez AXEREAL, 65 avenue de Lattre de Tassigny - 18924 - BOURGES Cedex 9 - France.
La marque FAMOUS SPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXIANE MEUNERIE, SAS - 20 rue de la Gare - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France - SIREN 391987955
AXIANE MEUNERIE, Service juridique - Chez AXEREAL, 65 avenue de Lattre de Tassigny - 18924 - BOURGES Cedex 9 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04
Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507123 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28
Inscription le 1 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°555507 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-01
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2012 n°2513817 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-12
Inscription le 11 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°748635 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11
Matières premières pour boulangerie, pâtisserie à savoir : huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers. Vêtements.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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