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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXIANE MEUNERIE
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FACILIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FACILIS
AXIANE MEUNERIE, SAS

Numéro de dépôt :
3328223
Date de dépôt :
07/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
07/12/2024
FACILIS de AXIANE MEUNERIE

Présentation de la marque FACILIS

Déposée le 7 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXIANE MEUNERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « FACILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXIANE MEUNERIE domicilié(e) 20 rue de la Gare - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 987 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AXIANE MEUNERIE, Service Juridique domicilié(e) Chez AXEREAL, 36 rue de la Manufacture, CS 40639 - 45166 - OLIVET CEDEX - France.

La marque FACILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FACILIS arrivera à expiration en date du 7 décembre 2024.

AXIANE MEUNERIE a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIR-TERRE , AU COIN DES AFFAIRES , CROUST'EPI , LA SÉSAMINE , BAGUETTE L'ESSENTIELLE , SOUPLEAN , FARINE LEMAIRE , BAGUETTE CELTIQUE , COEUR DE MAMAN , Raison & Sélection


AXIANE MEUNERIE, SAS - 20 rue de la Gare - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France - SIREN 391987955


AXIANE MEUNERIE, Service Juridique - Chez AXEREAL, 36 rue de la Manufacture, CS 40639 - 45166 - OLIVET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Renouvellement sans limitation le 19 février 2015 n°2579274 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-19

Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°649695 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-02-13

Inscription le 11 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°748635 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Farines et préparations faites de céréales, pains.