Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELACROP
AXEREAL, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
3919655
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/05/2022
BELACROP de AXEREAL

Présentation de la marque BELACROP

Déposée le 14 mai 2012 par la société AXEREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BELACROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la société AXEREAL domicilié(e) 5 RUE LEONARD DE VINCI - 45100 - LA SOURCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 681 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN SAMMAN domicilié(e) 1 ROUTE DE COURTALAIN, BP 9 - 28201 - CHATEAUDUN CEDEX - France.

La marque BELACROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELACROP est expirée depuis le 14 mai 2022.

AXEREAL a également déposé les autres marques suivantes : SEMEAL SEMONS LE FUTUR , FERTILSPRAY , API-AGRI , NUTRISPRAY , CULTIV UP , NUTRACTIV , Smoothie , CAÏMAN , NUTRITIAL , GranIT CEreal


AXEREAL, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 5 RUE LEONARD DE VINCI - 45100 - LA SOURCE - France - SIREN 503681801


M. ALAIN SAMMAN - 1 ROUTE DE COURTALAIN, BP 9 - 28201 - CHATEAUDUN CEDEX - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.