Déposée le 20 mars 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Axéréal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AXÉRÉAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-18 du 2 mai 2008.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Axéréal domicilié(e) 36 RUE de la Manufacture - 45160 - OLIVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 681 801 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Axereal, M. Caquot Cédric domicilié(e) 36 RUE de la Manufacture - 45160 - OLIVET - France.
La marque AXÉRÉAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3564505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Axéréal, Société Coopérative Agricole - 36 RUE de la Manufacture - 45160 - OLIVET - France - SIREN 503681801
Axereal, M. Caquot Cédric - 36 RUE de la Manufacture - 45160 - OLIVET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-35
Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18
Errata de l'enregistrement - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Inscription le 17 juin 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°500246 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-17
Inscription le 6 mai 2010 - Changement d'adresse n°523297 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-06
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2018 n°2685274 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-21
Produits chimiques destinés à l'industrie et à l'agriculture ; engrais pour les terres ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; bio-carburants ;
Produits vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;
Volaille ; gibier ; extraits de volailles et de gibiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; levure, poudre pour faire lever ; boulangerie ;
Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines) ; aliments pour les bovins, volailles, gibiers, porcs, lapins ; aliments médicamenteux pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ; fruits et légumes frais ;
Vins.
Administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; placement de fonds.
Transports routier, ferroviaire et maritime ; collecte, stockage et conditionnement de marchandises et notamment de céréales ; informations en matière de transport routier, ferroviaire et maritime, informations en import-export ; locations de véhicules, wagons, navires ; manutentions portuaires ;
Meunerie ; traitements des déchets agricoles (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) et notamment de céréales ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines agronomiques, agroalimentaires et environnementaux.
Services d'agriculture ; services vétérinaires.
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